Enquête Juridique
Nouvelles formes d'agriculture
2018 / 2019

Peut-on être agriculteur sans tracteur ?
Un permaculteur est-il un agriculteur ?
Peut-on être animateur et agriculteur ?
Un éleveur est-il seulement un producteur ?

Le monde agricole bouge et de nouvelles formes d’agriculture naissent. C’est rassurant mais on est bien en peine de quantifier et de qualifier ce qu’il se passe vraiment ! L’AFAUP et de multiples partenaires issus du monde agricole ont mené l’enquête afin de mieux connaître ces modèles innovants qui fleurissent partout en France. Les faire connaître pour les faire reconnaître auprès des services de l’État, des assureurs, des urbanistes, de l’Europe !

Les résultats de l'enquête
2020

Nous avons ciblé ceux qui ont un modèle économique atypique associant agriculture et services sociaux ou environnementaux, ceux qui ont une approche technique innovante (agriculture high tech, permaculture, agriculture urbaine, culture sur de petites superficies, démarche d’insertion sociale,…) et ceux qui cultivent en ville !

Les résultats de l'enquête !
Les répondants
Profil et localisation

Une centaine de réponses ont pu être exploitées. Cette enquête juridique a permis de décrire 3 grands profils, mais aussi de mettre en avant les difficultés auxquelles font face les nouvelles agricultures au moment de leur installation.

Les partenaires

L’AFAUP a mené en 2019 une enquête juridique à l’échelle nationale grâce au soutien financier de la CCMSA, au suivi de partenaires scientifiques et institutionnels , ainsi qu’au travail et à l’investissement d’Inès Bouchema et d’Alice Messin-Roizard (étudiantes de Sciences Po dans le cadre d’une clinique de droit).

Parmi les partenaires :

la DRIAAF, le réseau des PAI (Points d’Accueil Installation), les Jeunes Agriculteurs, Pr. Benoit Grimonprez, Maître Antoine de Lombardon et Clarisse Pinel, doctorante à l’Université de Limoges. Ce travail a été également suivi par le Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation.