Guide pratique
Agriculture de proximité : Quels rôles pour les collectivités ?
Avec la SAFER Ile-de-France et la DRIAAF (2020)
De nombreuses collectivités franciliennes sont demandeuses de projets agricoles répondant à des critères de proximité avec la ville. Ces formes agricoles sont attendues pour recréer du lien entre mondes agricole et urbain, répondre à des enjeux d’alimentation locale, être créatrices de liens sociaux, donner une seconde vie à des espaces délaissés…
En 2019, la Safer de l’Île-de-France a piloté, en partenariat avec l’AFAUP (Association Française d’Agriculture Urbaine Professionnelle), avec le soutien de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRIAAF), un travail de retour d’expérience auprès de porteurs de projets agricoles et auprès de collectivités ou aménageurs urbains.
Ce travail a permis d’identifier les leviers et les freins au développement d’installations agricoles de proximité, ainsi que les besoins d’accompagnement.
Le fruit de ce travail de terrain et d’analyse a été compilé dans un guide. Ce document propose des repères et conseils pratiques pour les collectivités souhaitant porter ou accompagner un projet d’agriculture de proximité sur leur territoire.
Fiches
Baux & Conventions
Financée par la ville de Rennes (2019)
L’AFAUP a réalisé une étude destinée à la Ville de Rennes pour l’aider à choisir la forme contractuelle la mieux adaptée aux différents projets agricoles. Cette étude a permis d’élaborer des fiches techniques pour 6 grandes formes de contractualisation que l’on rencontre usuellement entre un propriétaire public et une structure ayant une activité agricole en milieu urbain ou périurbain. Elles sont rédigées de manière à être facilement compréhensible par des non juristes et directement opérationnelles des collectivités.
- Bail rural
- Bail emphytéotique
- Bail SAFER
- Convention d’occupation précaire
- Prêt à usage
- Bail à petites parcelles
Chacune des fiches contiennent : une définition, les conditions de ces contrats et leur disposition obligatoire, les usages possibles, les avantages et inconvénients pour l’exploitant et le propriétaire. Elles sont également illustrées par des exemples concrets, recueillis auprès des adhérents de l’AFAUP ou de ses partenaires dans le cadre d’une enquête menées sur le terrain.
